ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT
Présentation de la marque ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT
Déposée le 22 mars 1993 par la société Ste Cooperative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461519.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT est expirée depuis le 22 mars 2003.
Ste Cooperative agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19